Relancer le progrès social
La Convention nationale du Parti Socialiste « Le nouveau modèle de développement économique, social et écologique » se tiendra fin mai 2010 après qu’aient lieu des débats et des votes dans les sections et les fédérations. Le deuxième thème de cette Convention s’intitule « Relancer le progrès social ». Comme elle l’avait déjà fait pour le premier thème « Un nouveau modèle d’écodéveloppement au service du progrès », notre Revue apporte sa contribution à la réflexion de notre parti sur ce second thème.
Partager les richesses
La France n’a jamais été aussi riche mais jamais, depuis la Libération, le partage des richesses n’a été aussi déséquilibré aux dépens des salaires.
Le rapport Cotis, commandité par Sarkozy, et rendu en mai 2009 concluait opportunément à une part « plutôt stable » des salaires dans la valeur ajoutée (la richesse crée par les entreprises) depuis 20 ans, ce qui nous ramène à la fin des années 1980. Ce chiffre n’avait pas été choisi au hasard. En effet, entre 1982 et 2007 (derniers chiffres connus), la part des salaires dans la richesse produite chaque année par les entreprises a diminué de 9,6 points. Mais cette diminution n’avait pas été progressive. La part salariale avait baissé d’environ 9 points entre 1982 et 1989. Elle était restée à peu prés constante depuis. Mettre l’accent sur la relative stabilité de la part salariale depuis 20 ans revenait donc à évacuer la véritable question, celle de la baisse de 9 points de la part salariale entre 1982 et 1989.
Cette baisse de la part salariale n’est pas spécifique à la France mais toutes les statistiques internationales vont dans le même sens, celui d’une baisse de la part des salaires, en France, comme dans tous les autres pays, de l’ordre de 7 à 10 points.
Le FMI constate une baisse de la part des salaires d’environ 7 points dans les pays développés depuis 1980 et note que le recul a été plus marqué dans les pays européens. L’OCDE chiffre ce recul de la part salariale, dans les 15 pays riches étudiés, à 10 points de la valeur ajoutée depuis 1976. La Commission européenne affirme dans son rapport annuel sur l’emploi (2007) que la part des salaires de l’Union européenne se « situe actuellement à des niveaux historiquement bas ».
Ce qui est spécifique à la situation française, c’est la baisse brutale de la part salariale entre 1982 et 1989. Cette baisse est le produit direct du tournant économique de 1983 et du blocage des salaires mis, malheureusement, en place par la gauche alors au pouvoir.
En 1982, les dividendes nets versés aux actionnaires (une part des profits) représentaient 4,4 % de la masse salariale et 12,4 % en 2007. Ce qui revient à dire qu’aujourd’hui, les salariés travaillent six semaines par an pour enrichir les actionnaires contre deux semaines au début des années 1980. La part des dividendes dans le PIB est passée de 3,2 % en 1982 à 8,5 % en 2003 soit une augmentation de 5,3 points. 5,3 points de PIB cela représente 100 milliards d’euros chaque année (valeur 2009) qui ont été confisqués aux salaires par les actionnaires et leurs dividendes.
Modifier le partage des richesses produites aurait aussi un autre avantage, celui de s’attaquer aux racines de la crise économique dans laquelle nous sommes toujours plongés.
L’augmentation des profits au détriment des salaires rend nécessaire la recherche de débouchés pour la production différents des salaires. C’est ce qui explique le développement effréné du crédit et de la spéculation boursière (l’augmentation la valeur virtuelle des portefeuilles d’actions donnait à leurs détenteurs l’impression que leur richesse augmentait et ils n’hésitaient pas à consommer). C’est aussi ce qui explique pourquoi la spéculation bancaire, boursière, immobilière, a repris de plus belle un an à peine après la crise financière de 2008-2009 quels que soient les risques de cette frénésie pour l’économie et la société. Sans augmentation des salaires, il n’y a pas plus de débouchés à la production avant la crise qu’après la crise. La seule voie est donc de laisser la bride sur le cou aux banquiers et aux spéculateurs pour trouver, de nouveau, un débouché à la production. Jusqu’à la prochaine crise qui risque d’être beaucoup plus sévère que l’actuelle dans la mesure où l’on voit mal comment les États pourront de nouveau renflouer les banques avec le niveau atteint par les déficits publics.
En décidant de partager les richesses, la gauche au pouvoir aurait les moyens d’une autre politique. Encore faudra-t-il qu’elle est la lucidité de faire ce constat et le courage politique d’en tirer les conséquences.
Le plein emploi
Le patronat voudra, pour rétablir au plus vite ses profits rognés par l’actuelle crise économique, augmenter la productivité du travail. Cela veut dire que les licenciements continueront et que la « reprise » sera non seulement une « reprise » sans emploi mais une « reprise » avec augmentation du chômage.
La lutte pour le plein emploi passe donc, dans un premier temps, par l’instauration d’un contrôle administratif sur les licenciements afin d’empêcher les licenciements boursiers.
Elle passe, dans un second temps, par la réduction du temps de travail et la mise en œuvre, par la loi, de vraies 35 heures hebdomadaires.
Le bilan de Lionel Jospin et du gouvernement de la gauche plurielle était mitigé. D’un côté les privatisations, la signature du traité d’Amsterdam qui limitait les déficits publics à 3 % du PIB, l’abandon en rase campagne des salariés de Renault-Vilvorde. De l’autre, le recul du chômage. Au cours de cinq années de gouvernement deux millions d’emplois ont été créés et le chômage de masse a largement reculé (1 millions de chômeurs en moins).
Ce recul était du à trois facteurs, tous les trois aux antipodes des potions indigestes des néolibéraux. Augmentation des salaires, euro moins cher par rapport au dollar et réduction du temps de travail. La loi sur les 35 heures a créé de 400 000 à 500 000 emplois. Et cela malgré toutes les concessions faites au Medef qui avaient vidé cette mesure d’une partie de sa portée.
Pourtant, aujourd’hui, rares sont les dirigeants de notre parti qui semblent se rappeler que pour la première fois depuis 20 ans, avec le gouvernement de la gauche plurielle, l’espoir d’en finir avec le chômage de masse était vraiment devenu crédible.
Comment, sans réduire le temps de travail, faire reculer le chômage de masse ?
En permettant à des centaines de milliers de salariés de plus de 60 ans de continuer à travailler comme on le lit trop souvent dans les documents de notre parti ? L’effet serait évidemment inverse car pour tout salarié de plus de 60 ans qui resterait au travail, ce serait un jeune qui ne trouverait pas d’emploi.
En développant la formation professionnelle ? La formation professionnelle tout au long de la vie est indispensable mais ce n’est pas elle qui crée du travail. L’idée que le travail existe mais que les salariés ne sont pas «employables » n’a que peu de choses à voir avec la réalité et concerne au plus quelques dizaines de milliers de salariés. La propagande régulière du patronat et du gouvernement sur les dizaines de milliers d’emplois qui ne trouveraient pas preneurs repose sur des approximations grossières : des « sondages » auprès de chefs d’entreprise, des emplois dont la nature et la durée (les missions d’intérim avaient une durée moyenne inférieure à une semaine avant la crise) ne sont jamais précisées. La formation, dans l’optique de l’accession à l’emploi, n’a, en fait, qu’une fonction : changer la place dans la file d’attente pour l’emploi. Ce n’est pas la formation qui crée l’emploi.
Attendre la croissance ? Mais, même si la croissance retrouvait un rythme de 2 à
3 % par an, elle ne permettrait pas de faire reculer le chômage de masse. Pourquoi ? Parce que la productivité du travail augmente plus rapidement que la croissance. Or, s’il est possible de produire plus avec moins d’heures de travail, l’embauche ne se fera pas ou de façon insuffisante. C’est ce qu’indiquent très clairement les travaux de Michel Husson (« Emploi et niveau de vie » Fondation Copernic). En effet, en fonction des fluctuations cycliques, le nombre de chômeurs peut varier de façon impressionnante, mais à long terme, sans réduction du temps de travail le chômage de masse ne pourra que perdurer. Il observe que « Pour une durée du travail donnée, la croissance ne crée des emplois que si elle est supérieur à la progression de la productivité. Et on constate justement que la productivité a augmenté à un rythme supérieur à celui du PIB : elle a été multipliée par 15,6 entre 1896 et 2004 et le PIB seulement par 10,9. S’il n’y avait eu aucune réduction du temps de travail sur l’ensemble du siècle, l’emploi aurait considérablement baisse, de l’ordre de 30 % ».
Si l’on refuse de se payer de mots, la réduction du temps de travail est donc le moyen incontournable de faire reculer le chômage de masse.
Cela signifie que notre parti devrait faire voter une loi sur les 35 heures hebdomadaires qui reviennent sur toutes les concessions faites au patronat en 2000. Une loi qui imposerait des maxima quotidiens (10 heures) et hebdomadaires (48 heures) et qui considèrerait que « le temps de travail effectif » soit défini comme le « temps où le salarié est subordonné à l’employeur », intégrant les pauses forcées, les temps de trajets imposés, d’habillage obligatoire et de casse-croûte indispensable sur lieu de travail en journée continue.
Cela signifie aussi (qu’à l’inverse de la politique de Sarkozy) les heures supplémentaires devraient être rendues plus coûteuses que l’embauche.
Au-delà de ces mesures essentielles, d’autres mesures doivent être prises notamment en mettant fin à la politique de Sarkozy de ne pas remplacer un retraité sur deux dans le secteur public. Un plan de rattrapage de l’emploi doit, au contraire, être mis au point, en particulier dans les hôpitaux publics où la situation est de plus en plus intenable, comme dans les écoles, les collèges, les lycées et l’université.
Un bon emploi
Il y a aujourd’hui, dans notre pays, 3,7 millions d’emplois à temps partiel dont 60 % sont subis (85 % de ces salariés sont des femmes), 500 000 intérimaires, 700 000 CDD. La précarité en s’étendant, comme les termites, ronge le statut des CDI.
Des mesures pour faire reculer la précarité et imposer un « bon emploi » devraient donc être prises par un gouvernement de gauche.
Un quota plafond de précaire par entreprise, tout d’abord. Il pourrait être de l’ordre de 5 % maximum des effectifs dans les entreprises de plus de 20 salariés.
Tout allégement des cotisations sociales pour les empois à temps partiel et précaire serait supprimé. Les maintenir reviendrait à encourager le patronat à avoir recours à ce type d’emploi.
Les « emplois vieux » créés par la droite encouragent la précarité pour les salariés âgés. La gauche ne pourrait que les supprimer.
Le Code du travail devra être reconstruit après l’entreprise de déconstruction que vient de lui faire subir la droite.
Une médecine du travail indépendante du patronat devra être instaurée et la visite médicale annuelle restaurée.
Augmenter les salaires
Un bon emploi cela signifie aussi un emploi correctement rémunéré.
Il est surprenant, de ne voir nulle part, dans les documents préparatoires à la Convention nationale la moindre référence à une augmentation des salaires.
Ce n’est pas une prime de 200 euros qui permettra de relancer la consommation et aux salariés d’améliorer leurs conditions de vie.
Ce n’est pas non plus en faisant financer les augmentations de salaires par des « primes pour l’emploi » financées par l’impôt et donc, en grande partie, par une partie des salariés que l’on déshabillerait pour habiller une autre partie des salariés.
Le SMIC brut devrait être porté à 1 600 euros par mois et tous les salaires (jusqu’à 4 fois le Smic) augmentés substantiellement.
Sarkozy a gagné l’élection de 2007 parce que notre parti n’a pas su lui répondre sur le terrain des salaires et a entièrement laissé le champ libre à son « travailler plus pour gagner plus » dont on voit aujourd’hui les heureux résultats. Ne recommençons pas une deuxième fois la même erreur.
Augmenter les minima sociaux
Dans un pays aussi riche que le nôtre, des millions de personnes sont dans la pauvreté et leur nombre s’accroît tous les ans. Ce n’est pas acceptable !
La meilleure des solutions est, bien évidemment, de faire reculer le chômage et de fournir un travail à toutes et à tous. Mais en attendant, il est hors de question de supporter une telle situation. Les minima sociaux doivent augmenter pour permettre aux personnes touchées par la crise et la rapacité des politiques patronales de vivre décemment.
Il n’est pas possible de vivre dignement avec un revenu inférieur à 1 200 euros qui devrait être le revenu minimum incluant toutes les sources : minima sociaux, indemnité chômage et salaire à temps partiel.
Refonder l’assurance-maladie
Un gouvernement de gauche devrait mettre fin à la dérive actuelle de notre système de santé. Privatisation du financement avec le déplacement du « curseur » de l’assurance-maladie obligatoire vers les assurances privées (sociétés d’assurances et mutuelles dont les pratiques et les tarifs se différencient de moins en moins).
Privatisation de l’hôpital public avec les Agence Hospitalière Régionale, la tarification à l’activité, la fermeture de services, de lits, d’hôpitaux de proximité, la réduction des effectifs hospitaliers (3 à 4 000 sont prévus pour la seule Assistance Publique des Hôpitaux de Paris)
L’ensemble des soins utiles pour tous les habitants de notre pays devrait être progressivement prise en charge par l’assurance-maladie obligatoire et remboursés à 100 %. Mettant fin aux forfaits hospitaliers, franchises, secteur II… qui sont autant de tickets d’exclusion des soins, autant d’obstacles à l’égalité de tous devant l’accès aux soins.
Un véritable service de santé publique devrait être mis en place et une planification sanitaire nationale sous la responsabilité de l’Etat. L’hôpital public devrait être au cœur du système de santé solidaire que nous voulons. L’industrie pharmaceutique devrait être réorientée et étroitement contrôlée.
Cette réforme serait financée par l’augmentation des cotisations maladies qui aurait trois sources. Une augmentation mécanique liée à l’augmentation de la masse salariale provenant de l’augmentation des salaires et du recul du chômage. Une augmentation du taux des cotisations patronales. Une augmentation du taux des cotisations salariales qui serait largement compensé par la disparition progressive des primes versées aux assurances complémentaires.
Refonder notre régime de retraite par répartition
Les contre- réformes de la droite, en 1993, 1996 et 2003 ont programmée une baisse considérable du montant des pensions au cours des années à venir. Dans 20 ans, la pauvreté sera le lot de la grande majorité des retraités.
Un gouvernement de gauche ne pourrait accepter une telle régression et rétablirait, au contraire le droit à une retraite à taux plein à 60 ans et ferait en sorte que ce droit ne soit pas de plus en plus virtuel.
Cela signifie qu’il ne serait pas possible d’imposer aux salariés une durée de cotisation qui soit supérieure à la durée réelle (moyenne) d’une carrière dans le secteur privé. Cette durée est aujourd’hui inférieure à 37 ans et justifie donc pleinement le retour à une retraite à taux plein avec 37,5 annuités de cotisation.
Cela signifie, si l’on veut éviter que les jeunes qui rentrent aujourd’hui sur le marché du travail à 25 ans n’aient droit qu’à une retraite au rabais, que les années d’étude (dans des limites à préciser) soient prises en compte. Cela signifie également que, si nous voulons éviter de pénaliser tous ceux qui se sont retrouvés au chômage, victimes de la crise et des politiques patronales, de prendre en compte les années de chômage qu’ils ont subies.
Le montant des retraites nettes devrait s’élever à 75 % du salaire net (calculé sur les 6 derniers mois dans le secteur public et sur les 10 meilleurs années dans le secteur privé). Aucune retraite (pour une carrière complète) ne devrait, de toute façon être inférieure au Smic.
Les retraites devraient être indexées sur les salaires pour éviter en 20 ans un décrochage de plus de 20 % du pouvoir d’achat des retraités par rapport à celui des salariés en activité.
Le financement de ses mesures se ferait mécaniquement par l’augmentation de la masse salariale au fur et à mesure du recul du chômage de masse et par l’augmentation des cotisations retraites de 0,37 point par an pendant 40 ans à raison de 0,25 point pour les cotisations patronales et de 0,12 point pour les cotisations salariales.
Instaurer une vraie sécurité sociale professionnelle
Elle devrait permettre à chaque salarié, même privé d’emploi, de se voir reconnaître un statut, des droits sociaux et le maintien d’un revenu. Ces droits ne seraient plus attachés à la situation de salarié actif mais à la personne, que cette dernière ait ou non un travail.
Le premier de ces droits serait un droit au reclassement permettant salarié victime d’un licenciement économique, de voir son contrat de travail maintenu jusqu’à ce qu’il ait été effectivement reclassé et donc de bénéficier du maintien de sa rémunération.
Le deuxième de ces droits serait un droit au revenu pour tout salarié privé d’emploi. Ce droit au revenu ne devrait pas être inférieur à 75 % de ses derniers salaires et pourrait être versé pendant une période de trois ans. Ce droit serait la meilleure garantie qu’un salarié privé d’emploi ne soit pas obligé d’accepter n’importe quel emploi, comme le souhaite le patronat.
Ce droit sera financé par une augmentation des cotisations chômages patronales, ce qui serait un juste retour des choses. Depuis 1984, en effet, alors qu’il licencie à tour de bras, le patronat a été progressivement exonéré des conséquences de sa politique de l’emploi, l’État prenant à sa charge (RMI) les laissés pour compte des politiques patronales. Cette augmentation sera d’autant moins élevée que le chômage reculerait et que les licenciements diminueraient.
Le troisième droit serait un droit à la protection sociale. Ce serait le droit pour un demandeur d’emploi, de disposer de la même protection sociale que les salariés dotés d’un emploi stable, à plein temps.
Le quatrième droit serait un droit à la formation continue. Un salarié, même s’il change d’entreprise devrait disposer d’un droit à la formation égal à au moins 10 % du temps de travail qu’il aura effectué, quels que soient l’entreprise ou le secteur dans lesquels ce travail aura été effectué.
D’abord redistribuer les richesses !
La redistribution des richesses, le rééquilibrage du partage des richesses entre les salaires et les profits est la clé d’une politique de gauche.
Se refuser à toucher au partage actuel de la richesse produite par les entreprises rendrait impossible toute politique de gauche. Il ne resterait plus qu’à diminuer le revenu des salariés qui gagnent plus de 1 500 euros par mois pour augmenter les revenus de ceux qui gagnent moins de 1 000 euros. Ce serait la voie assurée de la division du salariat et donc de l’échec.
Reprendre progressivement les 100 milliards d’euros que les dividendes se sont appropriés aux dépens des salaires permettrait, au contraire, de réduire le temps de travail, d’augmenter les salaires directs et les cotisations sociales patronales dont la stagnation est le principal facteur d’explication des déficits des régimes de retraite et de l’assurance-maladie.
Cela ne toucherait en rien la compétitivité des entreprises. La hausse des salaires (directs et cotisations sociales) seraient compensée par la baisse des dividendes.
