Communiqué de Marc DOLEZ

Animateur de « Forces Militantes »

, député du Nord

Je prends acte, avec les militants de « Forces Militantes », des résultats du referendum interne du Parti Socialiste sur le projet de Constitution Européenne, tout en déplorant que le chantage à la crise ait fortement pesé sur le scrutin.

Pour notre part, nous sommes fiers d'avoir mené le débat en faveur du NON et gardons la conviction que ce texte tourne le dos aux valeurs fondamentales du Socialisme. A l'évidence, le débat n'est pas terminé, puisque les Français vont avoir à se prononcer dans quelques mois, et qu'un véritable clivage de fond est apparu au sein du Parti Socialiste.

La question centrale de notre positionnement face au libéralisme et de notre fidélité à la rupture avec le capitalisme est maintenant posée et nécessite une véritable clarification à l'occasion de l'élaboration du Projet des Socialistes.

Le combat pour ancrer le Parti Socialiste à gauche s'impose plus que jamais, et nous appelons à nouveau pour cela à l'unité des trois minorités du Parti Socialiste (Nouveau Monde, NPS et Forces Militantes).

Dans la situation d'urgence sociale qui caractérise le pays, il est indispensable que les Socialistes se rassemblent dans l'action contre la Droite et s'engagent plus frontalement contre sa politique.

Nos victoires électorales du printemps dernier dans les Conseils Régionaux et Généraux nous permettent de lutter collectivement contre les réformes de la Droite : transfert des T.O.S., mise en place du R.M.A. Nous avons dit pendant la campagne que les collectivités de gauche seraient des lieux de résistance. Prouvons-le !

De plus, nous devons dès maintenant nous engager sur l'abrogation des lois scélérates de la Droite (loi Fillon sur les retraites, loi Douste-Blazy sur l'Assurance-Maladie) dès notre retour aux responsabilités. C'est le préalable politique indispensable à l'élaboration de notre Projet.

Marc DOLEZ

Communiqué de Démocratie Socialisme, le 2/12/2004

Cette constitution libérale européenne n'est toujours pas défendable :

C'est avec beaucoup de regrets que nous avons entendu les résultats affichés du referendum interne du 1er décembre 2004 dans le PS..

Nous félicitons notre parti tout entier du choix d'avoir organisé un tel débat démocratique. Mais à parcourir les sections et fédérations, depuis des mois, il nous semblait qu'à la base, tout au moins pour ceux qui participaient vraiment aux réunions-débats, le "non" était majoritaire. La différence s'est faite au niveau des moins impliqués et la puissance de matraquage des médias y a contribué. Cela s'est joué aussi au niveau des comptabilisations dans les grosses fédérations.

La peur du "chaos" a joué. La crainte d'un changement, pourtant devenu nécessaire, de méthode pour construire l'Europe a pesé. La dramatisation excessive de certains dirigeants et les appels renouvelés et permanents au légitimisme ont écarté les arguments de raison. La confusion entretenue entre l'existence de l'Europe et l'existence de cette dangereuse constitution a freiné un choix lucide. Tout cela est net dans les motivations des votes.

Mais nous ne pouvons que prendre acte du résultat officiel proclamé.

Il nous reste à savoir et à comprendre comment des milliers de militants du Parti socialiste ont fait ce choix qui va pourtant à l'encontre de la lutte contre l'ultra-libéralisme dominant en Europe. D'autant que cette « victoire du oui » ne résout pas la contradiction profonde entre la volonte/promesse des socialistes français de construire en priorité l'Europe sociale (présente dans toutes les motions au congrès de Dijon et lors de la campagne électorale du 13 juin 2004) ) et ce texte d'inspiration libérale qui y met un frein.

Il faut aussi souligner et se féliciter que de 40 à 45 ou 46 % des socialistes aient voté courageusement “non” pour déjouer le piége de cette Constitution Giscard, ce qui est très remarquable et porteur d'avenir. Dans beaucoup d'endroits les minorités Nps, Nm et Fm du congrès de Dijon ont nettement progressé en voix et se sont soudées sur une question politique essentielle : ce qui indique la voie de l'unité pour la suite.

Les partisans du "non" ne peuvent renoncer à leurs arguments (nul ne leur demandera d'ailleurs) et monter sur les estrades pour défendre un "oui" qui fait si plaisir à Chirac. Ils ne pourront, certes, parler en tant que tel au nom du Parti socialiste, mais, dans leurs syndicats, leurs associations, en tant que citoyens, ils ne pourront qu'être conséquents avec leurs idées. Sous d'autres formes, le débat et le combat continuent. D'autant qu'il se peut fort bien que le peuple français vote "non" lors du vrai référendum chiraquien.

En 2005, comme en 2004, nous ferons tout pour battre Chirac et les frères Sarkozy, tout pour battre les scélérats projets libéraux, thatcheriens, que le gouvernement met en place, tout pour défendre le Code du travail, les 35 h, la hausse des salaires, la défense et l'extension des services publics, pour préparer l'abrogation des lois Fillon et Douste-Blazy sur les retraites et sur la Sécu, pour empêcher l'opt-out (la semaine de 65 h en Europe), la directive Bolkestein,etc. !

Une autre leçon paradoxale, mais évidente se dégage : adhérez au Ps ! C'est là que ca se passe et que ça se décide : seuls les membres voteront, les années qui viennent, pour le "projet 2007" et pour les candidats qui le porteront. On le voit, les votes socialistes comptent double. Et plus il y a de socialistes actifs, militants, motivés, plus il y a de chances que la gauche choisisse un vrai projet de transformation sociale en 2007.

D&S, le 2 décembre 2004

Henri Emmanuelli réagit au vote du référendum militant

Par Henri Emmanuelli,

Communiqué - 02/12/2004

Même si les arguments ont souvent été étrangers au texte de la constitution et à l'orientation politique de l'Europe, les militantes et militants du PS, qui se sont mobilisés de manière exceptionnelle, se sont très clairement prononcés pour le oui.

La position officielle du PS sera donc favorable à la ratification du traité signé à Rome par Monsieur Chirac.

Mais il n'en reste pas moins que la conviction de celles et ceux qui ont voté non, pour des raisons politiques de fond tenant à l'indiscutable orientation libérale de cette constitution, reste entière. Et que ce ne sont pas les félicitations bruyantes de toute la droite et de M. Barroso, Président de la Commission européenne, qui vont l'entamer.

Désormais le PS a rendez-vous avec le pays, avec le peuple de gauche, avec la France, avec ses inquiétudes et ses espérances. Il lui appartient d'y répondre sans avoir la naïveté de croire que M. Chirac dissociera le référendum sur la constitution des enjeux de politique intérieure.

Nous ne pouvons feindre d'ignorer qu'en 2002, il a retourné nos propres voix contre nous pour les mettre au service d'une politique de droite particulièrement anti-sociale.

Je reste pour ma part persuadé que c'est une Europe sociale que veulent les Français, pas une Europe libérale. Et de ce point de vue, la contradiction reste entière. Laisser à l'extrémisme la possibilité de s'y engouffrer serait une erreur historique.

Conseil national du Parti Socialiste,

4 décembre 2004

Discours d'Arnaud Montebourg

Mes chers camarades,

Ce référendum, nous l'avons demandé avec force, nous l'avons obtenu avec satisfaction et pendant cette campagne, nous l'avons respecté avec scrupule : C'est un débat que nous avons voulu amener dans le Parti, il y a déjà longtemps. Nous avons porté cette idée que l'on pouvait être amoureux de l'Europe, et la désirer autrement, au prix de dire parfois « non ».

Nous avons voulu respecter l'honnêteté intellectuelle du débat en travaillant le texte dans les profondeurs de ses conséquences. Nous avons voulu nous prémunir contre la personnalisation du débat. Nous nous sommes refusés à toute tentation plébiscitaire étrangère à la tradition démocratique des socialistes.

Ce référendum, nous l'avions demandé, nous l'avons perdu, et nous en respectons le résultat. Nous nous rangerons au choix majoritaire des militants. C'est là notre patriotisme de parti à nous.

Il n'y a là nulle affaire de conscience, laquelle s'exprimera librement dans l'isoloir que la République met à la disposition de ses citoyens.

Il y a là une question de responsabilité politique à l'égard du Parti que des générations ont mis tant d'énergie à bâtir et que nous devons préserver dans la loyauté des membres qui le forment et dans l'unité qu'il doit toujours constituer.

J'en profite, ici, pour remercier ceux qui ont reconnu notre sincérité et notre constance dans la critique de l'orientation excessivement libérale de la construction européenne.

Je rends hommage à ceux qui, bien qu'étant partisans du « oui », ont reconnu souvent que nos arguments étaient justes et posaient les problèmes qu'on sait pour l'avenir de l'Europe et de la France.

Je remercie également, ceux qui, comme nous, pensaient que nous étions dans un débat où nous savions au fond de nous-même que tout le monde avait un peu raison et que tout le monde avait un peu tort, et que le désir que nous avions, nous-même, de voter cette Constitution que notre conscience empêchait d'approuver, s'équilibrait très souvent par celle des camarades qui expliquaient qu'ils ne pouvaient pas ne pas voter le texte tout en reconnaissant l'immensité des problèmes que cette Constitution posait à notre conscience de socialiste.

Dans ce formidable dédoublement de notre personnalité collective, il y avait en chacun d'entre nous, un morceau de « oui » et un morceau de « non ».

Pourtant, la solution choisie par la majorité des militants, laisse subsister des problèmes considérables.

Et c'est côte à côte, et non face à face que les camarades du « oui » et du « non » devront les affronter.

La crise sociale n'a aucune raison de cesser de s'approfondir après ce vote.

La paralysie budgétaire de l'Union Européenne, l'impossible solidarité avec les dix pays nouvellement entrants, la déstructuration budgétaire attendue entre ceux qui ont des besoins énormes à financer et ceux qui ne veulent plus payer.

Le rattrapage économique et social accroîtra spectaculairement la pression du dumping social et fiscal sur nos Etats-providence, sur nos systèmes sociaux et sur la protection des salariés qui nous demanderont des comptes.

Que répondrons-nous à ces salariés, ces citoyens désorientés, convaincus que le politique est désormais impuissant, lorsque nous leur expliquerons que la Constitution européenne ne permet pas d'intervenir, donne un droit de veto à des pays dont les valeurs, dont les projets sont aux antipodes des nôtres ?

Que répondrons-nous à ces salariés qui demanderont que la compétition entre les systèmes sociaux s'arrête, à l'Est comme à l'Ouest, lorsque nous leurs dirons que la Constitution qu'on leur a fait voter paralyse tous les processus d'harmonisation sociale et fiscale.

Qu'allons nous dire à ceux qui verront malgré ce texte le démantèlement des services publics se poursuivre ?

Ces problèmes sont devant nous et je veux prendre ici au mot les partisans du « oui » qui ont expliqué qu'ils faisaient de leur approbation à cette Constitution une condition de la renégociation ultérieure du Traité.

Est-ce que le « oui » du Parti Socialiste de France sera le « oui » qui exige la renégociation immédiate ?

Est-ce que le « oui » du Parti Socialiste de France sera le « oui » de l'exigence du Traité social ?

Est-ce que le « oui » du Parti Socialiste sera le « oui » de combat pour la renégociation du texte ?

Nous le souhaitons, et nous le demandons.

En cas d'échec comme de succès de la ratification dans d'autres pays de l'Union, nous devons être aux avant-postes de l'exigence civique, démocratique et sociale.

Cette demande fait partie des conditions du rassemblement de tous les socialistes européens.

Elle pose aussi les conditions d'une campagne qui ne peut être une campagne aux côtés de la droite. François Hollande a indiqué que si le Président de la République instrumentalisait la campagne, il n'était pas exclu qu'il appelle à voter « non ».

Nous voulons que soit établi le cahier des charges de ce « non » de représailles afin que nul n'en ignore les termes, ici bien sûr, mais surtout au Palais de l'Elysée.

Mais il faudra bien aussi assumer le fait que certaines dispositions de la Constitution restreindront les marges d'action des socialistes revenus au pouvoir.

C'est là toute la question du projet.

Pour nous, ce texte ne peut être un référent contraignant au projet, qui ensevelira nos idées et notre doctrine mais le texte qu'il faudra faire céder sous nos besoins et nos projets.

Nous identifierons au moment de la construction de notre projet, et ce pendant que se déroulera la campagne des ratifications dans les 25 pays de l'Union, les points du combat pour la renégociation du texte.

Ils seront des éléments structurants de notre projet diplomatique au sein de l'Union.

Ils seront des points d'exigence que nous aurons à faire connaître à nos partenaires socialistes européens, au gouvernement ou dans l'opposition dans les 25 pays de l'Union.

D'ailleurs, certains dirigeants politiques de ces pays doivent s'attendre à ce que nous leur rendions quelques visites au moment de leur campagne de ratification, afin que nous allions porter les points d'exigence de la diplomatie socialiste qui auront conditionné l'approbation des socialistes français à ce Traité.

J'ai déjà réservé des billets de train pour aller au Danemark, chez notre ami Rasmussen.

Quant à Tony Blair, qu'il sache que ma chambre d'hôtel est déjà prête à Londres.

Et s'agissant de notre ami Zapatero, il se trouve que je parle quelques mots d'espagnol.

Partout en Europe, nous porterons l'exigence de la renégociation du Traité comme condition d'approbation de ce texte et nous en porterons le témoignage devant les peuples de gauche européens.

C'est là la garantie que nous resterons unis et combatifs pour vaincre la droite française et pour la poursuite de la construction de l'Europe politique, démocratique et sociale.

Le non socialiste existe !

Par Jean-Luc Mélenchon,

CN PS - 04/12/2004

Comme vous le savez, camarades, et comme beaucoup pour d'entre vous, la politique occupe une telle place dans mon existence, que ses rebondissements ont tôt-fait de devenir une affaire assez intime. Bref : il n'y a pas que le cerveau qui est engagé. Le cœur suit, souvent les nerfs et les muscles. Donc je ne veux pas vous cacher l'intensité de ma déception. On a craint que j'aie confondu le plafond avec le ciel. Non ! Je sais très bien qu'il tombe de plus bas, et par conséquent que ses gravas sont plus étouffants. Je veux vous livrer quelques réflexions. Je crois qu'elles expriment, un état d'esprit qui est aussi plus largement celui de plusieurs milliers et même dizaines de milliers de socialistes, puisque, si j'ai bien compris, il n'y a plus de 40 000 socialistes qui ont voté non a la Constitution Européenne.

Le premier élément, comme tout le monde l'a dit, c'est la satisfaction pour la qualité du débat qui a eu lieu. Mais moi, je vais un peu plus loin. Je voudrais saluer la décision de François Hollande d'organiser ce débat. Je sais que cette décision n'allait pas de soi. Elle a d'ailleurs été diversement appréciée chemin faisant, selon que le vent semblait souffler d'un côté ou de l'autre, puisque la partie a été assez disputée. C'était une grande, noble et belle décision que de s'exposer à un vote libre du Parti socialiste. Car cette liberté intérieure du Parti socialiste est notre plus grande force. C'est notre meilleur antidote contre le poison qui consisterait à faire d'un Parti une fin en soi, et de la discipline cet impératif catégorique qui a coûté si cher dans le siècle à tant de héros de la pensée du socialisme.

Par conséquent, je dis à Bernard Poignant qu'il n'y a aucune espèce de chance que je me laisse intimider par le poignantisme-léninisme qui l'anime dorénavant. Et, cher Poignant, comme je t'ai connu à d'autres moments de ton existence moins soucieux de discipline, je m'inspirerai de ton exemple pour garder ma liberté de pensée. Tu vois dans ton cas comment elle finit un jour ou l'autre par conduire aux premières responsabilités.

Je suis certain que la liberté du débat c'est la bonne méthode. Il faut être contagieux. Nous avons commencé comme ça aussi dans le Parti socialiste européen, la première fois, avec l'accord de Lionel Jospin et l'accord de François Hollande au moment de l'élection du précédent président, Robbin Cook. On a été contagieux puisque la fois d'après a été la bonne, et c'est le point de vue des socialiste Français qui a fait la décision.

Puisque j'en suis à saluer ceux avec qui, de notoriété publique, je ne suis pas souvent d'accord, je veux continuer avec Laurent Fabius. Je suis sûr que le oui n'avait besoin d'aucun autre renfort que de celui de ses convictions et de ses arguments. C'est pourquoi je ne le confonds pas avec l'immense cohorte médiatique qui l'a appuyée. Cependant, je suis sûr que tous, vous aurez éprouvé une sympathie pour lui que peut-être vos convictions ne vous dictaient pas, lorsqu'on a vu ces plateaux déchaînés où tout le monde était du même avis, sauf une seule et unique personne qui tâchait de répondre à tout le monde en même temps, même quand ceux qui agressaient avec vulgarité, sortant de leur prétendue neutralité, voulaient à tout prix qu'on soit de leur opinion. Certes, je ne la confonds pas avec celle des camarades socialistes qui ont voté oui, parce que, eux ont voté pour des raisons socialistes « oui » comme moi j'ai voté pour des raisons socialistes « non ».

Mais ce moment-là, camarades, ne ressortira plus des esprits. Je comprends et j'admets que le oui se félicite et qu'il soit fier de son résultat, mais pensez que ces scènes, ces déchaînements de parti, pris auront aussi marqué des milliers et des milliers de consciences.

Je viens à l'autre partie de ce que j'ai à dire. Amis, il y a un « non » socialiste. Ce non socialiste a été porté par plus de 40 000 adhérents du Parti. Mais c'est un non socialiste qui existe aussi dans le peuple français. Ce non, ami Poignant, hélas, je le crains, ne pourra pas t'obéir. Certes, il y a le devoir de loyauté à l'égard du Parti. Ce parti ne nous appartient ni aux uns ni aux autres. Il appartient au peuple de gauche. Le Parti a décidé. Et je ne discute pas une seule seconde sa décision. Je ne discute pas sa décision. Mais d'autres fois aussi, il avait décidé. Par exemple a l'occasion de la guerre du Golfe. J'ai voté contre et je ne le regrette pas ! Et de même contre l'indépendance de la Banque centrale européenne. Et je ne le regrette pas non plus. Par conséquent, aujourd'hui, je vous demande d'y réfléchir : le non socialiste existe, il ne peut pas être rayé d'entrée de plume, il n'est pas représenté par les gauchistes et par les communistes. Il est représenté par la conviction fédéraliste des socialistes qui étaient pour le non. Et personne d'autre qu'eux n'a qualité à le représenter. Toute la difficulté pour nous est dans cette déchirure... (je vous le dis, vous pouvez en ricaner, mais c'est une vraie déchirure).

Comment gèrer cette double loyauté, au parti et au devoir de sa conscience, à ce qu'on croit juste ? Cette question ne se limite pas a nos rapports internes. Il est déjà arrivé que l'on ne soit pas d'accord dans des congrès. Quand vous n'êtes pas d'accord, vous attendez le débat suivant pour convaincre si vous n'y êtes pas arrivé la première fois. Mais là, les Français n'ont pas à voter pour savoir qui doit diriger le Parti socialiste. Ils ont à voter pour savoir si c'est bon pour leur Patrie, le oui ou le non à cette Constitution. Et moi, tripes et boyaux, je ne suis un petit morceau de oui et un petit morceau de non, comme l'a dit Arnaud Montebourg, je suis tout dans le non. Je pense que ce texte est mauvais pour notre pays, je pense qu'il est mauvais pour la gauche, je pense qu'il est mauvais pour l'Europe. Je ne peux pas changer d'avis, je ne peux pas faire campagne pour le oui. Et comme toute ma vie est faite d'engagement politique, je ne peux pas me taire ! Vous comprenez ? Je ne sais pas le faire ! Et comme moi, des milliers de camarades ne savent pas le faire. Alors, je vous prie, écoutez-moi mes amis, je ne cherche pas à vous provoquer. Si vous traitez tous ceux qui sont pour le non dans ce pays comme vous êtes en train de le faire, vous commettez une grave erreur ! En tous cas personne ne pourra dire que je n'aurai pas dit ce que je pense, exactement comme je le pense. Et pour moi, c'est toujours un grand bonheur que d'être membre d'un Parti où on peut dire ce qu'on pense.

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